L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2023/04, passé en groupement de commandes regroupant les communes d’Asnières-sur-Oise, Baillet-en-France, Bellefontaine, Belloy-en-France, Chaumontel, Maffliers, Mareil-en-France, Montsoult, Viarmes, Villaines-sous-Bois, Villiers-le-Sec ainsi que la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France, agissant en tant que coordonnatrice et membre de ce groupement, pour les travaux de gros entretien et de réparations des voiries communales et intercommunales, a été notifié le 10 janvier 2024 à la société Médinger (Amblainville – CP 60110) avec un montant annuel maximum de 1 100 000 € HT, soit 1 320 000 € TTC, à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période de 12 mois,

Publié sur le site de la C3PF le 25 octobre 2024

L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2023/03, passé en groupement de commandes regroupant les communes de Baillet-en-France, de Bellefontaine, de Belloy-en-France, de Luzarches, de Maffliers, de Mareil-en-France, de Montsoult, de Villiers-le-Sec ainsi que la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France, agissant en tant que coordonnatrice et membre de ce groupement, pour le balayage mécanique des voiries et prestations connexes d’entretien, a été notifié le 20 juillet 2023 à la société Val’Horizon (groupe SUEZ – CP 95680) avec un montant annuel maximum de 250 000 € HT soit 300 000 € TTC, à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période de 12 mois,

Publié sur le site de la C3PF le 25 octobre 2024

L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2023/02, pour des travaux d’acquisition, d’extension et de mise en œuvre de dispositifs de vidéoprotection, décomposé en 2 lots :

• Lot n°1 : fourniture, pose et mise en service des dispositifs de vidéoprotection a été notifié le 28 juillet 2023 à la société CITEOS MONTESSON (CP 78360), en cotraitance avec CITEOS GOUSSAINVILLE, pour un montant annuel maximum de 700 000 € HT soit 840 000 € TTC, à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période de 12 mois,

• Lot n°2 : fourniture, pose et mise en service des dispositifs de fibre optique, a été notifié le 19 juillet 2023 à la société ENSIO (CP 92140) avec un montant annuel maximum de 300 000 € HT soit 360 000 € TTC, à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période de 12 mois,

Publié sur le site de la C3PF le 2 août 2023

L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2022-04 relatif à l’accord-cadre à bons de commandes à émission de bons de commande – mission d’assistance au maitre d’ouvrage pour la définition et le suivi d’un programme pluriannuel d’entretien des voiries intercommunales, a été notifié à la société CECOS (CP :60000), avec un montant annuel maximum de 50 000 € HT soit 60 000 € TTC, à compter de sa notification pour une durée de 12 mois et renouvelable 3 fois par période de 12 mois. 

Publié sur le site de la C3PF  le 30 septembre 2022.

• Pour le lot n°1 : Prestations courantes d’entretien des espaces verts et des accès le 25/05/2022 à la société VERTE ENTREPRISE (CP :95230), avec un montant annuel maximum de 20 000 € HT soit 24 000 € TTC, à compter de sa notification jusqu’au 31/12/2022 et renouvelable 2 fois par période de 12 mois ;
• Pour le lot n°2 : prestations liées à la gestion arboricole le 13 juin 2022, à la société PINSON Paysage (CP :95580), avec un montant annuel maximum de 10 000 € HT soit 12 000 € TTC

A compter de la notification jusqu’au 31/12/2022 et renouvelable 2 fois par période de 12 mois. Publié sur le site de la C3PF  le 22 juin 2022

• L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2021-06 relatif à la maintenance du dispositif de vidéoprotection et des matériels afférents, a été attribué le 17/12/2021 à la société HUARD (CP :91570) avec un montant annuel maximum de 300 000 € HT soit 360 000 € TTC, pour une durée de 12 mois, à compter de sa notification et renouvelable 3 fois. Publié sur le site de la C3PF le 28 décembre 2021.

• L’accord-cadre à émission de bons de commande n°2021-004 relatif à l’enlèvement et au traitement des dépôts sauvages – lot n°1 déchets inertes et lot n°2 déchets spéciaux et dangereux, a été attribué le 18 juin 2021 à la société VIABILITE TPE  (CP : 95340 – PERSAN) avec un montant annuel maximum de 100 000 € HT soit 120 000 € TTC, réparti de la façon suivante :

  pour le lot n°1 : 80 000 € HT soit 96 000 € TTC,
  pour le lot n°2 : 20 000 € HT soit 24 000 € TTC

  pour une durée de 12 mois, à compter de sa notification. Publié sur le site de la C3PF  le 21 juin 2021