Comptes rendus du conseil

Vous trouverez dans cet espace tout ce dont vous avez besoin : documents annexes et comptes-rendus du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires 2025

Conseil communautaire du 11 juin 2025 à Saint-Martin-du-Tertre

Pièces du conseil communautaire du 11 juin 2025		Date de publication
Relevé de décisions		17 juin 2025
Procès verbal		17 juin 2025
DELIBERATION 2025-047 – RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE – MANDATURE 2026-2032		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-048 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA CAO		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-049 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE LA C3PF		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-050 – SOLLICITATION D’UN CAR ENTRE LA REGION ILE-DE-FRANCE, LE DEPARTEMENT DU VAL D’OISE ET LA C3PF		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-051 – REVERSEMENT DE LA CPS DE LA DGF AUX COMMUNES MEMBRES DE LA C3PF		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-052 – VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION SAINT-MARTIN, HISTOIRE, PATRIMOINE, TERRITOIRE		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-053 – MODIFICATION DU BAREME DES HOTELS DE TOURISME 4 ETOILES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-054 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ÉTUDE D’UN PROJET SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE PARKING VILLAINES-SOUS-BOIS		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-055 – SIGNATURE D’UN CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 2025-2028		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-056 – APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA C3PF		18 juin 2025
DELIBERATION 2025-057 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS		18 juin 2025
Annexe DELIB n°2025-054 – Convention de partenariat Carnelle Pays-de-France		18 juin 2025
Annexe DELIB n°2025-056 – Règlement de formation CC V3		18 juin 2025

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Conseil communautaire du 5 février 2025 à Chaumontel

Pièces du conseil communautaire du 5 février 2025		Date de publication
Procès-verbal		15 avril 2025
Relevé de décisions		7 février 2025
DELIBERATION 2025-001 – MOTION D’OPPOSITION A L’ACCUEIL DE 100 MINEURS NON ACCOMPAGNÉS SUR LA COMMUNE DE BAILLET-EN-FRANCE		14 février 2025
DELIBERATION 2025-002 – DOB 2025		14 février 2025
DELIBERATION 2025-003 – AFFECTATION DES DÉPENSES AU COMPTE « FÊTES ET CÉRÉMONIES»		14 février 2025
DELIBERATION 2025-004 – SIGNATURE CONVENTION CAUE 95 – ANNEE 2025		14 février 2025
DELIBERATION 2025-005 – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC INTERCOMMUNAL – INSTALLATION D’UN STATIONNEMENT VÉLOS PARKING VSB		14 février 2025
DELIBERATION 2025-006 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA C3PF AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE L’EMPLOI 2025-2027		14 février 2025
DELIBERATION 2025-007 – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN VEHICULE OTC		14 février 2025
DELIBERATION 2025-008 – AVENANT N°1 MODIFICATION DE LA CONVENTION SALAGE-DÉNEIGEMENT ENRUBAN’HORSE		14 février 2025
DELIBERATION 2025-009 – SIGNATURE CONVENTION SALAGE-DÉNEIGEMENT – MAFFLIERS		14 février 2025
DELIBERATION 2025-010 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV EN VAL D’OISE		14 février 2025
DELIBERATION 2025-011 – APPROBATION DES STATUTS DU SIGIDURS		14 février 2025
DELIBERATION 2025-012 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION « DANS TOUS LES SENS »		14 février 2025
DELIBERATION 2025-013 – CONVENTION CIG POUR DES MISSIONS TEMPORAIRES 2025-2027		14 février 2025
DELIBERATION 2025-014 – CONDITIONS D’ATTRIBUTION ET D’UTILISATION DES VÉHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION 2025		14 février 2025

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Conseil communautaire du 9 avril 2025 à Baillet-en-France

Pièces du conseil communautaire du 9 avril 2025		Date de publication
Relevé de décisions		15 avril 2025
1- Note de présentation CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : C3PF CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : TOURISME CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : TIERS LIEU CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : PA ORME CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : MORANTIN CFU 2024		3 juin 2025
Annexe compte financier unique : GENDARMERIE CFU 2024		3 juin 2025
Note de présentation BP 2025		3 juin 2025
Annexe budget 2025 : 7- C3PF BP 2025		3 juin 2025
Annexe budget 2025 :8- GENDARMERIE Maquette M57		3 juin 2025
Annexe budget 2025 :9- MORANTIN Budget M4x		3 juin 2025
Annexe budget 2025 :10- PA ORME Maquette M57		3 juin 2025
Annexe budget 2025 :11- TOURISME Maquette M57		3 juin 2025
Annexe budget 2025 : 12- TIERS LIEU Budget M4x		3 juin 2025

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Conseils communautaires 2024

Conseil communautaire du 11 décembre 2024 à Royaumont

Pièces du conseil communautaire du 11 décembre 2024		Date de publication
Relevé de décisions		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-077 – DM N°3 BUDGET PRINCIPAL C3PF 2024		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-078 – DM N°1 BUDGET PARC D’ACTIVITES DE L’ORME 2024		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-079 – DM N°1 BUDGET ANNEXE TOURISME 2024		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-080 – DM N°1 BUDGET ANNEXE TIERS LIEU 2024		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-081 – VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENOVATION ECOLOGIQUE DE LA MARE		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-082 – DISPOSITIONS FINANCIERES APPLICABLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF C3PF ET DES BUDGETS ANNEXES 2025		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-083 – ATTRIBUTION AVANCE DE SUBVENTION CIAS		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-084 – ATTRIBUTION AVANCE DE SUBVENTION OTC		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-085 – FIXATION DUREES D’AMORTISSEMENTS BUDGET C3PF ET BUDGETS ANNEXES		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-086 – REVERSEMENT DE LA PART DES COMPENSATIONS SALAIRES DE LA DGF AUX COMMUNES-MEMBRES DE LA C3PF		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-087 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION EN TETE MA PLANETE		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-088 – DEMANDE D’OUVERTURE DOMINICALE D’UN COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE SUR LA COMMUNE DE VIARMES		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-089 – DEMANDE D’OUVERTURE DOMINICALE D’UN COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE SUR LA COMMUNE DE LUZARCHES		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-090 – SIGNATURE CONVENTION MISE A DISPOSITION VEHICULE OTC		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-091 – SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS OTC 2024-2026		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-092 – MODIFICATION DES MODALITES DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR L’ENLEVEMENT DES DEPOTS SAUVAGES		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-093 – ENGAGEMENT DE LA C3PF A CO-SIGNER UN PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-094 – ADHESION AU GDC LANCE PAR LE CIG POUR LES ASSURANCES CYBER-RISQUES POUR LA PERIODE 2026-2029		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-095 – SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VOIRIE DE LA C3PF		23 décembre 2024
DELIBERATION 2024-096 – ADOPTION DE LA CHARTE DE COOPERATION DU BIBLIOTHECAIRE VOLONTAIRE		23 décembre 2024

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Conseil communautaire du 9 octobre 2024 à Montsoult

Pièces du conseil communautaire du 9 octobre 2024		Date de publication
Relevé de décisions		16 octobre 2024
Délibération : modification du tableau des effectifs		21 octobre 2024
Délibération : signature de la convention de participation prévoyance du centre interdépartementale de gestion de la grande couronne protection sociale complémentaire 2024-2029		21 octobre 2024
Délibération : signature de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la bibliothèque de Baillet-en-France		21 octobre 2024
Délibération : autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec l’earth hervin père et fils pour le salage et le déneignement des voiries communautaires ou communales des communes de Jagny-sous-Bois et Lassy		21 octobre 2024
Délibération : acquisition des parcelles U42 et U43 sur le territoire de la commune de Luzarches pour l’aménagement du terrains familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’acceuil et d’habitat des gens du voyage		21 octobre 2024
Délibération : acquisition de la parcelle C116 sur le territoire de la commune de Viarme pour l’aménagement de terrain familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage		21 octobre 2024
Délibération : acquisition de la parcelle C115 sur le territoire de la commune de Viarme pour l’aménagement de terrains familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’acceuil et d’habitat des gens du voyage		21 octobre 2024
Délibération : signature de la convention de partenariat en vue de l’installation et l’exploitation de ruches et demande de participation des communes de Bellefontaine, Chaumontel et Villier-le-Sec		21 octobre 2024
Délibération : éxonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères-périmètre tri-or pour 2025		21 octobre 2024
Délibération : autorisation de signer l’avenant n°2 a la convention de mise à disposition de l’outil de gestion des actes d’urbanisme “Geoxalis” avec le parc naturel régional Oise Pays-de-France		21 octobre 2024
Délibération : versement d’une subvention exectionnelle au budget du Cias Carnelle Pays-de-France en vue de l’adhésion au groupement d’intéret public-mission locale coeur Val d’Oise		21 octobre 2024
Délibération : autorisation donnée au présent de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du parc d’activités de l’orme, à Viarme, avec la SCI Vesta		21 octobre 2024
Délibération : demande d’ouverture dominicale d’un commerce de détail non-alimentaire sur le territoire de la commune de Chaumontel – saisine de la C3PF		21 octobre 2024
Délibération : signature du marché de maitrise d’oeuvre pour la construcrtion d’un tiers-lieu inclusif a Villaine-sous-Bois : marché négocié avec le groupement BPLUSB architechture/COTEC		21 octobre 2024
Délibération : délégation d’attribution au président et par subdélégation aux vices-présidents		21 octobre 2024
Délibération : transfert exedent du budget annexe morantin sur le budget principale de la C3PF		21 octobre 2024
Délibération : versement d’une subvention du budget principal de la C3PF sur le budget annexe gendarmarie		21 octobre 2024
Délibération : versement de la subvention du budget annexe parc d’activités de l’orme sur le budget principale de la C3PF		21 octobre 2024
Délibération : déscision modification n°1 du budget annexe morantin		21 octobre 2024
Délibération : déscision modification n°2 du budget principal de la C3PF		21 octobre 2024

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Conseil communautaire du 12 juin 2024 à Saint-Martin-du-Tertre

Pièces du conseil communautaire du 12 juin 2024		Date de publication
Relevé de décisions		19 juin 2024
Procès verbal du 12 juin 2024		16 octobre 2024
Délibération : Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		21 juin 2024
Délibération : Décision modificative N°1 du budget principal de la C3PF		21 juin 2024
Délibération : Décision modificative N°1 du budget annexe gendarmerie		21 juin 2024
Délibération : Approbation du protocole transactionnel conclu entre la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France et la SAS Turbo Energy		21 juin 2024
Délibération : Adhésion au groupement de commandes lancé par le CIG Grande Couronne ayant pour objet la reliure des actes administratifs et d’État civil 2025-2029		21 juin 2024
Délibération : Modification des barèmes et taux applicables à la taxe de séjour sur le territoire communautaire de Carnelle Pays-de-France à compter du 1er janvier 2025		21 juin 2024
Délibération : Adoption du plan d’actions de l’Office de Tourisme Communautaire Terre de Carnelle		21 juin 2024
Délibération : Signature d’une convention de partenariat avec l’association Initiactive 95 pour l’année 2024		21 juin 2024
Délibération : Désignation d’un élu en charge de l’économie circulaire		21 juin 2024
Délibération : Convention de partenariat 2024 entre l’association les amis du MuMo et la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		21 juin 2024
Délibération : Création/ suppression d’emploi dans le cadre d’avancement de grade		21 juin 2024

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Conseil communautaire du 3 avril 2024 à Chaumontel

Pièces du conseil communautaire du 3 avril 2024		Date de publication
Relevé de décisions		9 avril 2024
Délibération : Approbation du compte financier unique du budget principal de la C3PF et des budgets annexes pour l’exercice 2023		12 avril 2024
Délibération : Affectation du résultat du budget principal Carnelle Pays-de-France et des budgets annexes		12 avril 2024
Délibération : Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024		12 avril 2024
Délibération : Vote taux TEOM 2024 – Périmètre Tri-Or		12 avril 2024
Délibération : Vote taux TEOM 2024 – Périmètre Sigidurs		12 avril 2024
Délibération : Vote taxe GÉMAPI 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget principal C3PF 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget annexe gendarmerie 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget annexe Morantin 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget annexe Parc d’activités de l’Orme 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget annexe tourisme 2024		12 avril 2024
Délibération : Approbation du budget annexe Tiers Lieu Inclusif 2024		12 avril 2024
Délibération : Vote des crédits de paiement pour l’opération : Domaine de la Motte		12 avril 2024
Délibération : Vote des créations de paiement pour l’opération : Travaux de Voirie		12 avril 2024
Délibération : Vote des crédits de paiement pour l’opération : Vidéo protection		12 avril 2024
Délibération : Vote des crédits de paiement pour l’opération : Habitat des gens du voyage		12 avril 2024
Délibération : Vote des crédits de paiement pour l’opération : Travaux d’isolation et d’étanchéité du Village Morantin		12 avril 2024
Délibération : Vote des crédits de paiement pour l’opération : Tiers Lieu Inclusif		12 avril 2024
Délibération : Attribution de subventions aux organismes extérieurs et aux associations relevant du budget C3PF		12 avril 2024
Délibération : Attribution de subventions aux associations relevant du budget annexe tourisme		12 avril 2024
Délibération : Versement d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS Carnelle Pays-de-France		12 avril 2024
Délibération : Constitution d’un comité de pilotage dans le cadre des travaux d’aménagements extérieurs du Domaine de la Motte à Luzarches		12 avril 2024
Délibération : Constitution d’un Comité de pilotage dans le cadre de la construction d’un Tiers-Lieu Inclusif à Villaines-sous-Bois		12 avril 2024
Délibération : Désignation des membres de la Comission Départementale des espaces, sites et itinéraires (CDESI) du Val d’Oise et approbation de son réglement intérieur		12 avril 2024
Délibération : Signature de la convention du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne en vue d’assurer une mission d’archivages 2024/2026		12 avril 2024
Délibaration : Approbation du plan d’action du contrat d’objectif territorial		12 avril 2024
Délibération : Approbation des nouveaux statuts du syndicat du Rû de Presles		12 avril 2024
Délibération : Actualisation de la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Seugy et la C3PF		12 avril 2024
Délibération : Actualisation de la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de Montsoult et la C3PF		12 avril 2024
Procès verbal du conseil communautaire		19 juin 2024

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Conseil communautaire du 7 février 2024 à Baillet-en-France

Pièces du conseil communautaire du 7 février 2024		Date de publication
Relevé de décisions		12 février 2024
Délibération : Débât d’orientations budgétaires 2024		14 février 2024
Délibération : Modification du réglement portant sur l’organisation interne des procédures de marché publics de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France		14 février 2024
Délibération : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2024/2026 entre l’Office du Tourisme Communautaire Terre de Carnelle et la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		14 février 2024
Délibération : Autorisation donnée au président de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du Parc d’Activités de l’Orme, à Viarmes, avec la SCI ISIS		14 février 2024
Délibération : Acquisition de la parcelle A365 sur le territoire de la Commune de Villaines-sous-Bois en vue de l’aménagement d’un parking		14 février 2024
Délibération : Autorisation donnée au président de signer une convention d’assistance architecturale en partenariat avec le CAUE 95 auprès des particuliers – année 2024		14 février 2024
Délibération : Motion relative au projet MAGEO – Les collectivités du Val d’Oise rappellent VNF (Voies Navigables de France) au respect de ses engagements		14 février 2024
Délibération : Adoption de la convention de partenariat portant sur la gouvernance des forêts domaniales valdoisiennes		14 février 2024
Délibération : Autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec la SARL ETA SYNTERRA pour le salage et le déneigement des voiries communautaires ou communales des communes de Villiers-le-Sec, Epinay-Champlâtreux, Luzarches (Hameaux de Gascourt), Belloy-en-France et Villaines-sous-Bois		14 février 2024
Délibération : Autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec M.TOURNEMOLLE Émeric pour le salage et le déneigement des voiries communautaires ou communales des communes de Chaumontel, Luzarches et Seugy		14 février 2024
Délibération : Modification du réglement intérieur des bibliothèques du réseaux de lecture publique Carnelle Pays-de-France		14 février 2024
Délibération : Signature d’une convention de partenariat lecture publique avec le département du Val d’Oise		14 février 2024
Délibération : Modification du tableau des effectifs		15 février 2024
Délibération : Conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de fonction 2024		15 février 2024
Délibération : Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents fonctionnaires et contractuels de droit public de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		15 février 2024

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Conseils communautaires 2023

Conseil communautaire du 6 décembre 2023 à Chaumontel

Pièces du conseil communautaire du 6 décembre 2023		Date de publication
Relevé de décisions		12 décembre 2023
Délibération : Budget principal de la C3PF		19 décembre 2023
Délibération : Budget annexe gendarmerie		19 décembre 2023
Délibération : Budget annexe Morantin		19 décembre 2023
Délibération : Budget annexe tourisme		19 décembre 2023
Délibération : Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif C3PF et des budgets annexes 2024		19 décembre 2023
Délibération : Attribution d’une avance de subvention au centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Carnelle Pays-de-France		19 décembre 2023
Délibération : Attribution d’une avance de subvention à l’office de tourisme communautaire (OTC)		19 décembre 2023
Délibération : Modification de la désignation des membres délégués au sein du SYMABY		19 décembre 2023
Délibération : Attribution de l’accord-cadre à émission de bons de commande lancé en groupement de commandes relatif aux travaux de gros entretien et de réparation des voiries communales et intercommunales		19 décembre 2023
Délibération : Signature d’une convention d’individualisation des contrats de fourniture d’eau sur le parc d’activité de l’Orme		19 décembre 2023
Délibération : Modification de l’annexe 2 à la convention de partenariat entre la C3PF et les communes pour l’installation, l’entretien, la modernisation ou la modification du système intercommunal de vidéoprotection		19 décembre 2023
Délibération : Ahdésion des communes de Baillet-en-France, Mareil-en-France, Montsoult et Villaines-sous-Bois à la compétence “collecte des eaux usées”		19 décembre 2023
Délibération : Adhésion des communes de Baillet-en-France, Mareil-en-France, Montsoult et Villaines-sous-Bois à la compétence “collecte” des eaux pluviales au SIAH		21 décembre 2023
Délibération : Financement d’une opération de thermographie par le conseil départemental du Val d’Oise sur le territoire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France dans le cadre du “service d’accompagnement de la rénovation énergétique” – campagne 2023/2024		21 décembre 2023
Délibération : Signature de l’avenant n°2 à la convention portant sur le programme SARE avec le département du Val d’Oise		21 décembre 2023
Délibération : Adoption du réglement intérieur du personnel à la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		21 décembre 2023
Délibération : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)		21 décembre 2023
Délibération : Approbation d’une convention d’assitance retraite avec le CIG Couronne de Versailles		21 décembre 2023
Délibération : Approbation de la convention conclue entre CIG Grande Couronne et la Communauté de Communes Carnelle Pays–de– France relative au rembrousement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales		21 décembre 2023
Délibération : Modification du tableau des effectifs		21 décembre 2023

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Conseil communautaire du 4 octobre 2023 à Saint-Martin-du-Tertre

Pièces du conseil communautaire du 4 octobre 2023		Date de publication
Relevé de décisions		9 octobre 2023
Délibération : Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		25 octobre 2023
Délibération : Modification d’un membre délégué au sein du SYMABY		25 octobre 2023
Délibération : Modification des membres de la C3PF au SMOVON		25 octobre 2023
Délibération : Modification de la composition des commissions thématiques de la C3PF – Mise à jour de la commission tourisme		25 octobre 2023
Délibération : Désignation d’un représentant de la C3PF à la CLE (Commission Locale de l’Eau) du SAGE (Schéma d’Aménagement et de la Gestion des Eaux) Croult-Enghien-Vieille Mer		25 octobre 2023
Délibération : Modification de la composition de la commission d’appel d’offres de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		25 octobre 2023
Délibération : Désignation des membres du jury de concours pour les travaux de construction du Tiers-Lieu inclusif à Villaines-sous-Bois		25 octobre 2023
Délibération : Versement d’une subvention exceptionnelle pour les journées du patrimoine 2023		25 octobre 2023
Délibération : Versement d’une subvention du BP C3PF au budget CIAS Carnelle Pays-de-France		25 octobre 2023
Délibération : Décision modificative N°1 du budget annexe gendarmerie		25 octobre 2023
Délibération : Versement de la subvention du budget C3PF au budget annexe gendarmerie		25 octobre 2023
Délibération : Affectation des dépenses au compte “fêtes et cérémonies”		25 octobre 2023
Délibération : Éxonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2024		25 octobre 2023
Délibération : Expérimentation du compte financier unique (CFU) – Conclusion d’une convention entre la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France et l’État		25 octobre 2023
Délibération : Signature d’une convention de partenariat avec l’association Initiactive 95		25 octobre 2023
Délibération : Autorisation donnée au président de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du Parc d’Activités de l’ORME, à Viarmes, avec l’entreprise LEDEX		25 octobre 2023
Délibération : Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents		25 octobre 2023

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Conseil communautaire du 14 juin 2023 à Baillet-en-France

Pièces du conseil communautaire du 14 juin 2023		Date de publication
Relevé de décisions		20 juin 2023
Procès verbal		9 octobre 2023
Délibération : Désignation des délégués de la C3PF au sein du comité Leader PNR Oise-Pays-de-France pour le programme 2023-2027		4 juillet 2023
Délibération : Signature de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage des communes de Montsoult et de Maffliers lors des travaux d’élargissement de voirie rue de Villaines à Maffliers		4 juillet 2023
Délibération : Attribution de l’accord-cadre lancé en groupement de commandes relatif au balayage mécanique des voiries et prestations connexes		4 juillet 2023
Délibération : Attribution de l’accord-cadre relatif aux travaux d’acquisition, d’extension et de mise en oeuvre de dispositifs de vidéoprotection		4 juillet 2023
Délibération : Mise en place d’un référent déontologue de l’élu local auprès de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget principal de la C3PF		4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Gendarmerie		4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Morantin		4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Parc d’activités de l’Orme		4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Tourisme		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget principal de la C3PF		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Gendarmerie		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Morantin		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Parc d’activités de l’Orme		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Tourisme		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget C3PF		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Gendarmerie		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte adminsitratif 2022 – Budget Morantin		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Parc d’activités de l’Orme		4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Tourisme		4 juillet 2023
Délibération : Institution et collecte de la TEOM sur le territoire de la Communauté de Communes Carnelle-Pays-de-France suite à la fusion des Communautés de Communes Carnelle/Pays-de-France		4 juillet 2023
Délibération : Versement d’un fonds de concours descendant à la Commune du Plessis-Luzarches pour la mise en conformité de la salle polyvalente en vue d’accueillir la halte-garderie itinérante “La ronde de Carnelle”		4 juillet 2023
Délibération : Revalorisation de la participation employeur au titre de la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		4 juillet 2023
Délibération : Conditions et modalités d’octroi de tickets restaurant pour le personnel de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		4 juillet 2023
Délibération : Signature de la convention de mise à disposition d’un agent du CIG grande couronne au service des ressources humaines de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France		4 juillet 2023
Délibération : Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents		4 juillet 2023
Délibération : Autorisation de signer la convention de mise à disposition d’un agent gestionnaire comptable avec la Commune de Villaines-Sous-Bois		4 juillet 2023

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Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches

Pièces du conseil communautaire du 12 avril 2023			Date de publication
Relevé de décisions			21 avril 2023
Procès verbal			20 juin 2023
Délibération : Signature de l’avenant N°1 au CRTE 2021-2026			24 avril 2023
Délibération : Convention de partenariat 2023 entre l’association les amis du MuMo et la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement du relais petite enfance			27 avril 2023
Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement pour l’ouverture du lieu d’acceuil enfants/parents itinérant			27 avril 2023
Délibération : Elargissement de l’attribution du RIFSEEP au cadre d’emploi de bibliothécaire territorial			27 avril 2023
Délibération : Financement d’une opération de thermographie			27 avril 2023
Délibération : Adoption du réglement budgétaire et financier de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention d’équilibre du budget général au budget du CIAS			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention du budget annexe Parc d’Activités de l’Orme au budget principal C3PF			27 avril 2023
Délibération : Transfert excédent du budget annexe morantin sur le budget principal de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Adhésion à l’union des maires du Val d’Oise			27 avril 2023
Délibération : Attribution de subventions aux associations pour 2023 au budget annexe tourisme			27 avril 2023
Délibération : Attribution de subventions aux associations au budget C3PF 2023			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention du budget principal au budget annexe Tiers-Lieu inclusif			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux inclusif			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux morantin			27 avril 2023
Délibération : APCP friches et zones d’activités économiques			27 avril 2023
Délibération : APCP aires d’accueil et terrains familiaux locatifs			27 avril 2023
Délibération : APCP vidéoprotection			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux de voirie			27 avril 2023
Délibération : APCP Domaine de la Motte			27 avril 2023
Délibération : Schéma de mutualisation de la C3PF 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Tiers-Lieu inclusif 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget annexe tourisme 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Parc d’Activités de l’Orme 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Morantin 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe gendarmerie 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif principal 2023 de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Vote taxe de GEMAPI 2023			27 avril 2023
Délibération : Vote du taux de TEOM 2023 Sigidurs			27 avril 2023
Délibération : Vote des taux de TEOM 2023 TRI-OR			27 avril 2023
Délibération : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget tourisme			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Parc d’Activités de l’Orme			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Morantin			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget gendarmerie			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget principal C3PF			27 avril 2023

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Conseil Communautaire du 15 février 2023 à Seugy

Pièces du conseil communautaire du 15 février 2023			Date de publication
Relevé de décisions			21 février 2023
Procès verbal			21 avril 2023

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30 septembre 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
30 juin 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
11 février 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

7 décembre 2016	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
19 octobre 2016	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

13 décembre 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
20 septembre 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 juin 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
22 mai 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
29 mars 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
20 février 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
25 janvier 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

Date	Intitulé	Téléchargement
17 octobre 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 septembre 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 juin 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 mai 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 mars 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
31 janvier 2018	Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2018	Télécharger le document
31 janvier 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

25 novembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
16 octobre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
25 septembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 juin 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 mai 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 mars 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
30 janvier 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 novembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

Comptes rendus du conseil

Conseils communautaires 2025

Conseil communautaire du 11 juin 2025 à Saint-Martin-du-Tertre

Conseil communautaire du 5 février 2025 à Chaumontel

Conseil communautaire du 9 avril 2025 à Baillet-en-France

Conseils communautaires 2024

Conseil communautaire du 11 décembre 2024 à Royaumont

Conseil communautaire du 9 octobre 2024 à Montsoult

Conseil communautaire du 12 juin 2024 à Saint-Martin-du-Tertre

Conseil communautaire du 3 avril 2024 à Chaumontel

Conseil communautaire du 7 février 2024 à Baillet-en-France

Conseils communautaires 2023

Conseil communautaire du 6 décembre 2023 à Chaumontel

Conseil communautaire du 4 octobre 2023 à Saint-Martin-du-Tertre

Conseil communautaire du 14 juin 2023 à Baillet-en-France

Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches

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Comptes rendus du conseil

Conseils communautaires 2025

Conseil communautaire du 11 juin 2025 à Saint-Martin-du-Tertre

Conseil communautaire du 5 février 2025 à Chaumontel

Conseil communautaire du 9 avril 2025 à Baillet-en-France

Conseils communautaires 2024

Conseil communautaire du 11 décembre 2024 à Royaumont

Conseil communautaire du 9 octobre 2024 à Montsoult

Conseil communautaire du 12 juin 2024 à Saint-Martin-du-Tertre

Conseil communautaire du 3 avril 2024 à Chaumontel

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Conseil communautaire du 14 juin 2023 à Baillet-en-France

Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches

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