Sélectionner une page

Comptes rendus du conseil

Vous trouverez dans cet espace tout ce dont vous avez besoin : documents annexes et comptes-rendus du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires 2023

Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches
Pièces du conseil communautaire
du 12 avril 2023
Date de publication

Relevé de décisions

21 avril 2023

Délibération : Signature de l’avenant N°1 au CRTE 2021-2026

24 avril 2023

Délibération : Convention de partenariat 2023 entre l’association les amis du MuMo et la C3PF 

27 avril 2023

Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement du relais petite enfance

27 avril 2023

Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement pour l’ouverture du lieu d’acceuil enfants/parents itinérant

27 avril 2023

Délibération : Elargissement de l’attribution du RIFSEEP au cadre d’emploi de bibliothécaire territorial

27 avril 2023 

Délibération : Financement d’une opération de thermographie 

27 avril 2023 

Délibération : Adoption du réglement budgétaire et financier de la C3PF

27 avril 2023 

Délibération : Versement de la subvention d’équilibre du budget général au budget du CIAS 

27 avril 2023 

Délibération : Versement de la subvention du budget annexe Parc d’Activités de l’Orme au budget principal C3PF 

27 avril 2023 

Délibération : Transfert excédent du budget annexe morantin sur le budget principal de la C3PF 

27 avril 2023 

Délibération : Adhésion à l’union des maires du Val d’Oise 

27 avril 2023 

Délibération : Attribution de subventions aux associations pour 2023 au budget annexe tourisme 

27 avril 2023

Délibération : Attribution de subventions aux associations au budget C3PF 2023

27 avril 2023

Délibération : Versement de la subvention du budget principal au budget annexe Tiers-Lieu inclusif 

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux inclusif 

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux morantin

27 avril 2023

Délibération : APCP friches et zones d’activités économiques 

27 avril 2023

Délibération : APCP aires d’accueil et terrains familiaux locatifs 

27 avril 2023

Délibération : APCP vidéoprotection

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux de voirie 

27 avril 2023

Délibération : APCP Domaine de la Motte 

27 avril 2023

Délibération : Schéma de mutualisation de la C3PF 2023

27 avril 2023

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Tiers-Lieu inclusif 2023

27 avril 2023 

Délibération : Approbation du budget annexe tourisme 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Parc d’Activités de l’Orme 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Morantin 2023

27 avril 2023 

Délibération : Approbation du budget primitif annexe gendarmerie 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif principal 2023 de la C3PF 

27 avril 2023  

Délibération : Vote taxe de GEMAPI 2023

27 avril 2023  

Délibération : Vote du taux de TEOM 2023 Sigidurs 

27 avril 2023  

Délibération : Vote des taux de TEOM 2023 TRI-OR

27 avril 2023

Délibération : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget tourisme 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Parc d’Activités de l’Orme 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Morantin 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget gendarmerie 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget principal C3PF 

27 avril 2023

Revoir le conseil en vidéo

Conseil Communautaire du 15 février 2023 à Seugy
Pièces du conseil communautaire
du 15 février 2023
Date de publication

Relevé de décisions

21 février 2023

Procès verbal

21 avril 2023

Revoir le conseil en vidéo

Archives

Conseils communautaires 2022
Date  Intitulé Téléchargement Date de publication
7 décembre 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le relevé de décisions

Revoir le conseil

13 décembre 2022

5 octobre 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le relevé de décisions

Revoir le conseil

22 juin 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

30 mars 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

16 février 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

Conseils communautaires 2021

Date 

Intitulé Téléchargement
24 novembre 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

29 septembre 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

9 juin 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

24 mars 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

27 janvier 2021 Rapport d’orientation budgétaire 2021

Télécharger le rapport

Télécharger la délibération

27 janvier 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

Conseils communautaires 2020

Date 

Intitulé Téléchargement
2020 Rapport d’activités 2020 Télécharger
25 novembre 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

23 septembre 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Revoir le conseil

10 juillet 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Réécouter le conseil

8 juillet 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Réécouter le conseil

3 juin 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document

Réécouter le conseil

4 mars 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
5 février 2020 Note annexe présentation budget 2020 Télécharger le document
5 février 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
15 janvier 2020 Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2020 Télécharger le document
15 janvier 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2019

25 novembre 2019

Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
16 octobre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
25 septembre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 juin 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 mai 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 mars 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 janvier 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 novembre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2018

Date 

Intitulé Téléchargement
17 octobre 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 septembre 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 juin 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 mai 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 mars 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
31 janvier 2018 Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Télécharger le document
31 janvier 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2017

13 décembre 2017

Compte-rendu – Conseil Communautaire

Télécharger le document
20 septembre 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 juin 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
22 mai 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
29 mars 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
20 février 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
25 janvier 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Archives

7 décembre 2016

Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
19 octobre 2016 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 septembre 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 juin 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
11 février 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Share This