Comptes rendus du conseil - Carnelle Pays-de-France

Vous trouverez dans cet espace tout ce dont vous avez besoin : documents annexes et comptes-rendus du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires 2023

Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches

Pièces du conseil communautaire du 12 avril 2023			Date de publication
Relevé de décisions			21 avril 2023
Délibération : Signature de l’avenant N°1 au CRTE 2021-2026			24 avril 2023
Délibération : Convention de partenariat 2023 entre l’association les amis du MuMo et la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement du relais petite enfance			27 avril 2023
Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement pour l’ouverture du lieu d’acceuil enfants/parents itinérant			27 avril 2023
Délibération : Elargissement de l’attribution du RIFSEEP au cadre d’emploi de bibliothécaire territorial			27 avril 2023
Délibération : Financement d’une opération de thermographie			27 avril 2023
Délibération : Adoption du réglement budgétaire et financier de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention d’équilibre du budget général au budget du CIAS			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention du budget annexe Parc d’Activités de l’Orme au budget principal C3PF			27 avril 2023
Délibération : Transfert excédent du budget annexe morantin sur le budget principal de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Adhésion à l’union des maires du Val d’Oise			27 avril 2023
Délibération : Attribution de subventions aux associations pour 2023 au budget annexe tourisme			27 avril 2023
Délibération : Attribution de subventions aux associations au budget C3PF 2023			27 avril 2023
Délibération : Versement de la subvention du budget principal au budget annexe Tiers-Lieu inclusif			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux inclusif			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux morantin			27 avril 2023
Délibération : APCP friches et zones d’activités économiques			27 avril 2023
Délibération : APCP aires d’accueil et terrains familiaux locatifs			27 avril 2023
Délibération : APCP vidéoprotection			27 avril 2023
Délibération : APCP travaux de voirie			27 avril 2023
Délibération : APCP Domaine de la Motte			27 avril 2023
Délibération : Schéma de mutualisation de la C3PF 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Tiers-Lieu inclusif 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget annexe tourisme 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Parc d’Activités de l’Orme 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe Morantin 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif annexe gendarmerie 2023			27 avril 2023
Délibération : Approbation du budget primitif principal 2023 de la C3PF			27 avril 2023
Délibération : Vote taxe de GEMAPI 2023			27 avril 2023
Délibération : Vote du taux de TEOM 2023 Sigidurs			27 avril 2023
Délibération : Vote des taux de TEOM 2023 TRI-OR			27 avril 2023
Délibération : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget tourisme			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Parc d’Activités de l’Orme			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Morantin			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget gendarmerie			27 avril 2023
Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget principal C3PF			27 avril 2023

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Conseil Communautaire du 15 février 2023 à Seugy

Pièces du conseil communautaire du 15 février 2023			Date de publication
Relevé de décisions			21 février 2023
Procès verbal			21 avril 2023

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Archives

Conseils communautaires 2022

Date	Intitulé	Téléchargement	Date de publication
7 décembre 2022	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le relevé de décisions Revoir le conseil	13 décembre 2022
5 octobre 2022	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le relevé de décisions Revoir le conseil
22 juin 2022	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
30 mars 2022	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
16 février 2022	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil

Conseils communautaires 2021

Date	Intitulé	Téléchargement
24 novembre 2021	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
29 septembre 2021	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
9 juin 2021	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
24 mars 2021	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
27 janvier 2021	Rapport d’orientation budgétaire 2021	Télécharger le rapport Télécharger la délibération
27 janvier 2021	Compte rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil

Conseils communautaires 2020

Date	Intitulé	Téléchargement
2020	Rapport d’activités 2020	Télécharger
25 novembre 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
23 septembre 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Revoir le conseil
10 juillet 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Réécouter le conseil
8 juillet 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Réécouter le conseil
3 juin 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document Réécouter le conseil
4 mars 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
5 février 2020	Note annexe présentation budget 2020	Télécharger le document
5 février 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
15 janvier 2020	Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2020	Télécharger le document
15 janvier 2020	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

Conseils communautaires 2019

25 novembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
16 octobre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
25 septembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 juin 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 mai 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 mars 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
30 janvier 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 novembre 2019	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

Conseils communautaires 2018

Date	Intitulé	Téléchargement
17 octobre 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
26 septembre 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
27 juin 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 mai 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 mars 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
31 janvier 2018	Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2018	Télécharger le document
31 janvier 2018	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

Conseils communautaires 2017

13 décembre 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
20 septembre 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
28 juin 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
22 mai 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
29 mars 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
20 février 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
25 janvier 2017	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document

7 décembre 2016	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
19 octobre 2016	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
30 septembre 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
30 juin 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document
11 février 2015	Compte-rendu – Conseil Communautaire	Télécharger le document