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Comptes rendus du conseil

Vous trouverez dans cet espace tout ce dont vous avez besoin : documents annexes et comptes-rendus du Conseil Communautaire.

Conseils communautaires 2024

Conseil communautaire du 7 février 2024 à Baillet-en-France
Pièces du conseil communautaire
du 7 février 2024
Date de publication

Relevé de décisions

12 février 2024

Délibération : Débât d’orientations budgétaires 2024

14 février 2024

Délibération : Modification du réglement portant sur l’organisation interne des procédures de marché publics de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France 

14 février 2024

Délibération : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2024/2026 entre l’Office du Tourisme Communautaire Terre de Carnelle et la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France

14 février 2024

Délibération : Autorisation donnée au président de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du Parc d’Activités de l’Orme, à Viarmes, avec la SCI ISIS

14 février 2024
Délibération : Acquisition de la parcelle A365 sur le territoire de la Commune de Villaines-sous-Bois en vue de l’aménagement d’un parking  14 février 2024
Délibération : Autorisation donnée au président de signer une convention d’assistance architecturale en partenariat avec le CAUE 95 auprès des particuliers – année 2024 14 février 2024
Délibération : Motion relative au projet MAGEO – Les collectivités du Val d’Oise rappellent VNF (Voies Navigables de France) au respect de ses engagements  14 février 2024
Délibération : Adoption de la convention de partenariat portant sur la gouvernance des forêts domaniales valdoisiennes  14 février 2024
Délibération : Autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec la SARL ETA SYNTERRA pour le salage et le déneigement des voiries communautaires ou communales des communes de Villiers-le-Sec, Epinay-Champlâtreux, Luzarches (Hameaux de Gascourt), Belloy-en-France et Villaines-sous-Bois 14 février 2024
Délibération : Autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec M.TOURNEMOLLE Émeric pour le salage et le déneigement des voiries communautaires ou communales des communes de Chaumontel, Luzarches et Seugy 14 février 2024
Délibération : Modification du réglement intérieur des bibliothèques du réseaux de lecture publique Carnelle Pays-de-France 14 février 2024
Délibération : Signature d’une convention de partenariat lecture publique avec le département du Val d’Oise  14 février 2024
Délibération : Modification du tableau des effectifs  15 février 2024
Délibération : Conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de fonction 2024 15 février 2024

Délibération : Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents fonctionnaires et contractuels de droit public de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France 

15 février 2024

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Conseils communautaires 2023

Conseil communautaire du 6 décembre 2023 à Chaumontel
Pièces du conseil communautaire
du 6 décembre 2023
Date de publication

Relevé de décisions

12 décembre 2023

Délibération : Budget principal de la C3PF 

19 décembre 2023 

Délibération : Budget annexe gendarmerie 

19 décembre 2023  

Délibération : Budget annexe Morantin 

19 décembre 2023  

Délibération : Budget annexe tourisme 

19 décembre 2023  

Délibération : Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif C3PF et des budgets annexes 2024 

19 décembre 2023 

Délibération : Attribution d’une avance de subvention au centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Carnelle Pays-de-France 

19 décembre 2023 

Délibération : Attribution d’une avance de subvention à l’office de tourisme communautaire (OTC)

19 décembre 2023 

Délibération : Modification de la désignation des membres délégués au sein du SYMABY

19 décembre 2023  

Délibération : Attribution de l’accord-cadre à émission de bons de commande lancé en groupement de commandes relatif aux travaux de gros entretien et de réparation des voiries communales et intercommunales

19 décembre 2023

Délibération : Signature d’une convention d’individualisation des contrats de fourniture d’eau sur le parc d’activité de l’Orme 

19 décembre 2023

Délibération : Modification de l’annexe 2 à la convention de partenariat entre la C3PF et les communes pour l’installation, l’entretien, la modernisation ou la modification du système intercommunal de vidéoprotection

19 décembre 2023

Délibération : Ahdésion des communes de Baillet-en-France, Mareil-en-France, Montsoult et Villaines-sous-Bois à la compétence “collecte des eaux usées”

19 décembre 2023 

Délibération : Adhésion des communes de Baillet-en-France, Mareil-en-France, Montsoult et Villaines-sous-Bois à la compétence “collecte” des eaux pluviales au SIAH

21 décembre 2023 

Délibération : Financement d’une opération de thermographie par le conseil départemental du Val d’Oise sur le territoire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France dans le cadre du “service d’accompagnement de la rénovation énergétique” – campagne 2023/2024

21 décembre 2023 

Délibération : Signature de l’avenant n°2 à la convention portant sur le programme SARE avec le département du Val d’Oise

21 décembre 2023 

Délibération : Adoption du réglement intérieur du personnel à la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France

21 décembre 2023 

Délibération : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

21 décembre 2023 

Délibération : Approbation d’une convention d’assitance retraite avec le CIG Couronne de Versailles

21 décembre 2023 

Délibération : Approbation de la convention conclue entre CIG Grande
Couronne et la Communauté de Communes Carnelle Paysde
France relative au rembrousement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales

21 décembre 2023

Délibération : Modification du tableau des effectifs 

21 décembre 2023

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Conseil communautaire du 4 octobre 2023 à Saint-Martin-du-Tertre
Pièces du conseil communautaire
du 4 octobre 2023
Date de publication

Relevé de décisions

9 octobre 2023

Délibération : Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France

 25 octobre 2023

Délibération : Modification d’un membre délégué au sein du SYMABY 

 25 octobre 2023

Délibération : Modification des membres de la C3PF au SMOVON

 25 octobre 2023

Délibération : Modification de la composition des commissions thématiques de la C3PF – Mise à jour de la commission tourisme

 25 octobre 2023

Délibération : Désignation d’un représentant de la C3PF à la CLE (Commission Locale de l’Eau) du SAGE (Schéma d’Aménagement et de la Gestion des Eaux) Croult-Enghien-Vieille Mer 

 25 octobre 2023

Délibération : Modification de la composition de la commission d’appel d’offres de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France 

25 octobre 2023
Délibération : Désignation des membres du jury de concours pour les travaux de construction du Tiers-Lieu inclusif à Villaines-sous-Bois  25 octobre 2023

Délibération : Versement d’une subvention exceptionnelle pour les journées du patrimoine 2023

25 octobre 2023

Délibération : Versement d’une subvention du BP C3PF au budget CIAS Carnelle Pays-de-France

25 octobre 2023 

Délibération : Décision modificative N°1 du budget annexe gendarmerie 

 25 octobre 2023

Délibération : Versement de la subvention du budget C3PF au budget annexe gendarmerie

25 octobre 2023

Délibération : Affectation des dépenses au compte “fêtes et cérémonies”

25 octobre 2023 

Délibération : Éxonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2024

25 octobre 2023

Délibération : Expérimentation du compte financier unique (CFU) – Conclusion d’une convention entre la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France et l’État 

25 octobre 2023

Délibération : Signature d’une convention de partenariat avec l’association Initiactive 95

25 octobre 2023

Délibération : Autorisation donnée au président de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du Parc d’Activités de l’ORME, à Viarmes, avec l’entreprise LEDEX 

25 octobre 2023

Délibération : Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents 

25 octobre 2023

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Conseil communautaire du 14 juin 2023 à Baillet-en-France
Pièces du conseil communautaire
du 14 juin 2023
Date de publication

Relevé de décisions

20 juin 2023

Procès verbal

9 octobre 2023

Délibération : Désignation des délégués de la C3PF au sein du comité Leader PNR Oise-Pays-de-France pour le programme 2023-2027

4 juillet 2023

Délibération : Signature de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage des communes de Montsoult et de Maffliers lors des travaux d’élargissement de voirie rue de Villaines à Maffliers

4 juillet 2023

Délibération : Attribution de l’accord-cadre lancé en groupement de commandes relatif au balayage mécanique des voiries et prestations connexes

4 juillet 2023

Délibération : Attribution de l’accord-cadre relatif aux travaux d’acquisition, d’extension et de mise en oeuvre de dispositifs de vidéoprotection 

4 juillet 2023

Délibération : Mise en place d’un référent déontologue de l’élu local auprès de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France 

4 juillet 2023

Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget principal de la C3PF

4 juillet 2023

Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Gendarmerie

4 juillet 2023

Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Morantin

4 juillet 2023

Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Parc d’activités de l’Orme 

4 juillet 2023
Délibération : Affectation et reprise des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Tourisme 4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget principal de la C3PF  4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Gendarmerie  4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Morantin 4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Parc d’activités de l’Orme 4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte de gestion – Budget annexe Tourisme  4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget C3PF 4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Gendarmerie  4 juillet 2023
Délibération : Approbation du compte adminsitratif 2022 – Budget Morantin  4 juillet 2023 
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Parc d’activités de l’Orme 4 juillet 2023 
Délibération : Approbation du compte administratif 2022 – Budget Tourisme 4 juillet 2023 
Délibération : Institution et collecte de la TEOM sur le territoire de la Communauté de Communes Carnelle-Pays-de-France suite à la fusion des Communautés de Communes Carnelle/Pays-de-France  4 juillet 2023  
Délibération : Versement d’un fonds de concours descendant à la Commune du Plessis-Luzarches pour la mise en conformité de la salle polyvalente en vue d’accueillir la halte-garderie itinérante “La ronde de Carnelle” 4 juillet 2023  
Délibération : Revalorisation de la participation employeur au titre de la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France 4 juillet 2023  
Délibération : Conditions et modalités d’octroi de tickets restaurant pour le personnel de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France  4 juillet 2023  
Délibération : Signature de la convention de mise à disposition d’un agent du CIG grande couronne au service des ressources humaines de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France  4 juillet 2023  
Délibération : Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents 4 juillet 2023  
Délibération : Autorisation de signer la convention de mise à disposition d’un agent gestionnaire comptable avec la Commune de Villaines-Sous-Bois 4 juillet 2023  

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Conseil communautaire du 12 avril 2023 à Luzarches
Pièces du conseil communautaire
du 12 avril 2023
Date de publication

Relevé de décisions

21 avril 2023

Procès verbal

20 juin 2023

Délibération : Signature de l’avenant N°1 au CRTE 2021-2026

24 avril 2023

Délibération : Convention de partenariat 2023 entre l’association les amis du MuMo et la C3PF 

27 avril 2023

Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement du relais petite enfance

27 avril 2023

Délibération : Autorisation de signer la convention d’objectifs et de financement pour l’ouverture du lieu d’acceuil enfants/parents itinérant

27 avril 2023

Délibération : Elargissement de l’attribution du RIFSEEP au cadre d’emploi de bibliothécaire territorial

27 avril 2023 

Délibération : Financement d’une opération de thermographie 

27 avril 2023 

Délibération : Adoption du réglement budgétaire et financier de la C3PF

27 avril 2023 

Délibération : Versement de la subvention d’équilibre du budget général au budget du CIAS 

27 avril 2023 

Délibération : Versement de la subvention du budget annexe Parc d’Activités de l’Orme au budget principal C3PF 

27 avril 2023 

Délibération : Transfert excédent du budget annexe morantin sur le budget principal de la C3PF 

27 avril 2023 

Délibération : Adhésion à l’union des maires du Val d’Oise 

27 avril 2023 

Délibération : Attribution de subventions aux associations pour 2023 au budget annexe tourisme 

27 avril 2023

Délibération : Attribution de subventions aux associations au budget C3PF 2023

27 avril 2023

Délibération : Versement de la subvention du budget principal au budget annexe Tiers-Lieu inclusif 

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux inclusif 

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux morantin

27 avril 2023

Délibération : APCP friches et zones d’activités économiques 

27 avril 2023

Délibération : APCP aires d’accueil et terrains familiaux locatifs 

27 avril 2023

Délibération : APCP vidéoprotection

27 avril 2023

Délibération : APCP travaux de voirie 

27 avril 2023

Délibération : APCP Domaine de la Motte 

27 avril 2023

Délibération : Schéma de mutualisation de la C3PF 2023

27 avril 2023

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Tiers-Lieu inclusif 2023

27 avril 2023 

Délibération : Approbation du budget annexe tourisme 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Parc d’Activités de l’Orme 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif annexe Morantin 2023

27 avril 2023 

Délibération : Approbation du budget primitif annexe gendarmerie 2023

27 avril 2023  

Délibération : Approbation du budget primitif principal 2023 de la C3PF 

27 avril 2023  

Délibération : Vote taxe de GEMAPI 2023

27 avril 2023  

Délibération : Vote du taux de TEOM 2023 Sigidurs 

27 avril 2023  

Délibération : Vote des taux de TEOM 2023 TRI-OR

27 avril 2023

Délibération : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget tourisme 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Parc d’Activités de l’Orme 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget Morantin 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget gendarmerie 

27 avril 2023

Délibération : Reprise anticipée résultats exercice 2022 et affectation provisoire du budget principal C3PF 

27 avril 2023

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Conseil Communautaire du 15 février 2023 à Seugy
Pièces du conseil communautaire
du 15 février 2023
Date de publication

Relevé de décisions

21 février 2023

Procès verbal

21 avril 2023

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Archives

Conseils communautaires 2022
Date  Intitulé Téléchargement Date de publication
7 décembre 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

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13 décembre 2022

5 octobre 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

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22 juin 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

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30 mars 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

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16 février 2022 Compte rendu – Conseil Communautaire

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Conseils communautaires 2021

Date 

Intitulé Téléchargement
24 novembre 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

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29 septembre 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

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9 juin 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

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24 mars 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

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27 janvier 2021 Rapport d’orientation budgétaire 2021

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27 janvier 2021 Compte rendu – Conseil Communautaire

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Conseils communautaires 2020

Date 

Intitulé Téléchargement
2020 Rapport d’activités 2020 Télécharger
25 novembre 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

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23 septembre 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

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10 juillet 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

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8 juillet 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

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3 juin 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire

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4 mars 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
5 février 2020 Note annexe présentation budget 2020 Télécharger le document
5 février 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
15 janvier 2020 Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2020 Télécharger le document
15 janvier 2020 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2019

25 novembre 2019

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16 octobre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
25 septembre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 juin 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 mai 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 mars 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 janvier 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 novembre 2019 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2018

Date 

Intitulé Téléchargement
17 octobre 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
26 septembre 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
27 juin 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 mai 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 mars 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
31 janvier 2018 Rapport Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Télécharger le document
31 janvier 2018 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Conseils communautaires 2017

13 décembre 2017

Compte-rendu – Conseil Communautaire

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20 septembre 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
28 juin 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
22 mai 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
29 mars 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
20 février 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
25 janvier 2017 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
Archives

7 décembre 2016

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19 octobre 2016 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 septembre 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
30 juin 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
11 février 2015 Compte-rendu – Conseil Communautaire Télécharger le document
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